Conseil d'Administration du 21 mai 2026

Installation du Conseil d'Administration

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Administration Générale

Délégation du Conseil d'Administration au Président en application de l'article R-123-21 et suivants du Code de l'Action Sociale et des Familles

Administration générale : Délégation du conseil d'administration au président

Taille : 96.15 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 09 Jun 2026

 

Administration Générale 

Règlement Intérieur

Administration Générale : Règlement intérieur

Taille : 426.59 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 09 Jun 2026

 

Administration Générale 

Union Départementale des CCAS du Nord : désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant

Administration Générale : Union Départementale des CCAS du Nord - Désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant

Taille : 56.09 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 09 Jun 2026

 

Administration Générale

Centre Local d'Information et de Coordination (CLIC) : désignation de deux représentants au sein du CA du CLIC Relais Autonomie Coeur de Métropole 

Administration Générale : Centre Local d'Information et de Coordination (CLIC) - Désignation de deux représentants au sein du CA du CLIC Relais Autonomie Coeur de Métropole

Taille : 56 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 09 Jun 2026

 

Finances

Adoption du Règlement Budgétaire et Financier

Finances - Adoption du Règlement Budgétaire et Financier

Taille : 61.65 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 09 Jun 2026

 

Finances

Approbation du Compte Financier Unique - Exercice 2025

Finances - Approbation du Compte Financier Unique Exercice 2025

Taille : 89.22 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 09 Jun 2026

 

Finances

Affectation définitif du résultat comptable 2025

Finances - Affectation définitif du résultat comptable 2025

Taille : 57.25 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 09 Jun 2026


 

Conseil d'Administration du 10 mars 2026

Finances 

Délibération Reprise anticipée du résultat reporté exercice 2025

Taille : 71.35 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 24 Mar. 2026

Annexe :

Reprise anticipée des résultats signée Bondues

Taille : 126.69 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 24 Mar. 2026

Délibération Vote budget primitif 2026

Taille : 57.45 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 24 Mar. 2026

Rapport BP 2026

Taille : 423.91 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 24 Mar. 2026

Jeunesse - Périscolaire

Délibération convention CJB Vacances

Taille : 64.08 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 24 Mar. 2026

Convention CJB Vacances CCAS

Taille : 306.08 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 24 Mar. 2026

Délibération Convention CJB Accueil CCAS

Taille : 65.66 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 24 Mar. 2026

Convention CJB Accueil CCAS

Taille : 306.06 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 24 Mar. 2026

Vie Associative

Délibération renouvellement adhésion un abri qui sauve des vies

Taille : 71.05 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 24 Mar. 2026

Bulletin d'adhésion un abri qui sauve des vies

Taille : 77.16 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 24 Mar. 2026


 

Conseil d'Administration du 3 février 2026

Finances

Rapport d'Orientation Budgétaire 2026

Taille : 56.28 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 07 Fév. 2026

Rapport

Taille : 381.81 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 07 Fév. 2026

Intercommunalité 

Adhésion à la centrale d'achat - Syndicat Mixte Nord-Pas-de-Calais Numérique

Taille : 98.52 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 07 Fév. 2026

Logement 

Convention relative à la mise en place d'une commission de prévention

Taille : 100.13 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 07 Fév. 2026

Ressources Humaines

Participation adhésion à l'amicale

Taille : 63.73 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 07 Fév. 2026

Intercommunalité 

Rapport d'activités 2025 du CCAS

Taille : 56.11 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 07 Fév. 2026

Rapport

Taille : 951.74 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 07 Fév. 2026


 

Conseil d'Administration du 9 octobre 2025

Ports de repas à domicile

Règlement

Taille : 196.71 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 24 Oct. 2025

Fixation de tarifs minorés 

Taille : 87.56 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 24 Oct. 2025

Solidarité

Subvention exceptionnelle au Foyer de vie du Bel Arbre

Taille : 58.08 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 24 Oct. 2025

Allocation des chèques Sport, Loisirs et Culture - Conditions d'attribution

Taille : 103.49 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 24 Oct. 2025

Ressources Humaines 

Tableau indicatif des emplois communaux- Modification

Taille : 183.31 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 29 Déc. 2025

Compte rendu de la séance du 9 octobre 2025

Compte rendu de la séance du 9 octobre 2025

Taille : 207.99 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 07 Fév. 2026


 

Conseil d'Administration du 16 mars 2023

Finances 

Compte rendu de la séance du 16 mars 2023