Le prochain Conseil Municipal aura lieu le mercredi 8 avril à 19h45 en mairie
Voici l'ordre du jour :
Administration Générale
- Délégation du conseil municipal au maire – Application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Constitution d’une commission municipale
- Centre Communale d’Action Sociale – Fixation du nombre de membres du conseil d’administration
- Centre Communal d’Action Sociale - Election des membres du conseil d’administration
- Commission d’appel d’offres – Election des membres de la commission
- SIVU Relais Enfance – Désignation des représentants
- Résidence Drève du Château – Désignation des représentants
Ressources Humaines
- Régime indemnitaire des élus locaux
Intercommunalité
SIVU de gestion de la Fourrière pour animaux errants – Election des représentants
Conseil municipal du 22 mars 2026
Administration Générale
Intercommunalité
Conseil municipal du 18 décembre 2025
Finances
Ressources Humaines
Affaires juridiques
Ecoles
Vie associative
Développement Durable
Finances
Conseil municipal du 16 octobre 2025
Administration Générale
Ressources Humaines
- Tableau indicatif des emplois – Modification
- Remboursement des frais de déplacement et d’hébergement des agents
Affaires juridiques
- Désaffectation et déclassement d’emprises publiques avant cession foncière à un bailleur social – Parkings et boxes, sis ruelle du Dr Breda – espace vert, sis Pied-sente Wûlfrath
- Convention de mise à disposition entre l’établissement public foncier (EPF) et la ville des biens 66 et 68 rue Jean Baptiste Lebas et mise à disposition de ces mêmes biens par « prêt d’usage » entre la ville et l’association « Souffle du Nord »
Intercommunalité
- Approbation du rapport de la commission Locale d’Evaluation des charges transférées (CLECT) concernant le transfert du Golf Lille Métropole
- Centre Métropolitain de Supervision Urbain (CMSU) - Adhésion
Enfance
- Maison de l’enfance – Règlement de fonctionnement et projet d’établissement – Modification
- Prestation de service accueil de loisirs sans hébergement (PSALSH) Extra – Convention avec la CAF
Jeunesse
Vie économique
Finances
- Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n° 2 – Exercice 2025
- Placement de fonds sur un compte à terme
- Rapport d’orientations budgétaires 2026
Conseil municipal du 19 juin 2025
Ressources Humaines
- Tableau indicatif des emplois communaux – Modification
- Participation pour les agents adhérents à un contrat labellisé pour le risque santé
- Emploi fonctionnel du Directeur Général des Services
Intercommunalité
Enfance
Vie associative
Finances
- Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n° 1
- Créances irrécouvrables
- Provision comptable pour créances douteuses
- Placement de fonds sur un compte à terme – Renouvellement
Conseil Municipal du 1er avril 2025
Ressources Humaines
- Tableau indicatif des emplois – Modification
- Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE) – Modification
- Centre de gestion – Service prestation chômage CDG59 – Convention d’adhésion
- Remboursement des frais de déplacement des agents – Modification
- Amicale du personnel - Participation
Intercommunalité
Affaires Juridiques
- Cession d’un immeuble sis 918 avenue du Général de Gaulle
- Procédure d’expropriation (DUP) – Emplacement réservé au PLU3 (ERV1) carrefour Bosquiel / Général de Gaulle pour la création d’un espace vert d’intérêt public
- Acquisition d’espaces verts et trottoirs de la copropriété Résidence Bellevue
- Mise en place d’un partenariat avec l’Etablissement Public Foncier (EPF) pour la maîtrise et le portage foncier avant cession à un opérateur – Emplacement réservé Logement au PLU3 (ERL1) avenue Jean-Baptiste Lebas/rue des Ravennes
Urbanisme
Culture
- Ecole de musique – Participation exceptionnelle à l’association « La clé de sol Quesnoysienne » pour la participation d’élèves de l’école de musique de Bondues à une sortie culturelle à Paris
- Convention de partenariat Lille 3000 – Programmation d’évènements
Finances
- Approbation du Compte Financier Unique – Exercice 2024
Etat des restes à réaliser au 31/12/2024 - Affectation du résultat comptable – Exercice 2024
- Budget supplémentaire – Exercice 2025
BALANCE BP + BS 2025
BS - 2025
Conseil Municipal du 19 décembre 2024
Délibérations ayant une incidence financière sur le budget primitif 2024
Finances
- Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n° 3 – Exercice 2023
BALANCE BP 2024 + BS + DM 1 + DM 2 + DM 3
DM 3 - 2024
Année budgétaire 2025
Ressources Humaines
- Mise en œuvre de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE)
- Association Angle interm’aide – Adhésion
Affaires juridiques
Voirie
Ecoles
Vie associative
- Résidence Drève du Château – Participation aux frais d’animation et de gestion – Convention
- Football Club de Bondues – Subvention 2025 pour la mise en œuvre d’actions et convention de partenariat
- CJB Vacances – Subvention 2025 et convention d’objectifs
- CJB Accueil – Subvention 2025 et convention d’objectifs
- Challenge Raid – Convention avec l’ALJ
- Bondues en Transition – Subvention 2025
- Association la Canopée – Subvention 2025
- Association l’AIPE Maxence Van der Meersch – Subvention 2025
- Association Don du sang – Subvention 2025
- Harmonie municipale – Subvention 2025
- Association Les Amis des abeilles – Subvention 2025
- Subventions conditionnelles 2025 aux associations
- Subventions 2025 aux associations
Enfance
Développement Durable
Finances
- Provisions comptables pour créances douteuses
- Placement de fonds sur un compte à terme
- Budget primitif 2025
Le budget primitif - Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2025
- Don à Mayotte
Conseil Municipal du 17 octobre 2024
Administration générale
Ressources Humaines
Affaires juridiques
- Cession de l’immeuble 918 avenue du Général de Gaulle
- Suppression de la Zone d’Aménagement Concerté Cœur de Bourg – Avis de la commune
- PLU 3 – Procédure de modification 3.1 – Demandes proposées par la ville
Vie associative
Vie économique
Sport
Finances
- Provisions comptables pour créances douteuses
- Décision modificative budgétaire par voie d’autorisation spéciale n° 2- Exercice 2024
- Rapport d’orientations budgétaires 2025
Document annexé : le ROB 2025
Conseil Municipal du 20 juin 2024
Ressources Humaines
- Tableau indicatif des emplois – Modification
- Cotisation additionnelle CDG59
- Prévoyance 2025
- Mise en œuvre du RIFSEEP 2024
Affaires Juridiques
Foncier
Enfance
Intercommunalité
- Adhésion groupement de commande
- MELT
- SIGAL
Environnement
Eco-citoyenneté
Voirie
Vie Associative
Finances
- Mécénat
- Remboursement de frais
- Décision modificative
- Créances éteintes
- Créance irrécouvrable
- Placement de fonds - Renouvellement
Conseil Municipal du 4 avril 2024
Ressources Humaines
Affaires Juridiques
Urbanisme
Ecoles
- Espace Numérique de Travail (ENT) – Adhésion au syndicat mixte « La fibre numérique 59-62 »
Statuts du syndicat mixte ouvert Nord-Pas-de-Calais Numérique
Annexes - Coopération intercommunale – Gestion dématérialisée des dossiers de dérogation – Modification de la convention
La convention intercommunale
Le règlement d'application
Jeunesse
Développement Durable
- Plan Climat Air Energie – Définition de Zones d’Accélération pour le Développement de la production d’Energies Renouvelables (ZAER)
- Métropole Européenne de Lille – Mise à disposition du service de conseil en énergie partagé/Econome de flux – Renouvellement de la convention
Finances
- Mandat spécial
- Approbation du Compte Financier Unique – Exercice 2023
Etat des restes à réaliser au 31/12/2023
CFU 2023 - Affectation du résultat comptable – Exercice 2023
Etat des restes à réaliser au 31/12/2023 - Budget supplémentaire – Exercice 2024
BS - 2024
BALANCE BP + BS 2024
Conseil Municipal du 14 décembre 2023
Délibérations ayant une incidence financière sur le budget primitif 2023
Finances
- Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n° 3 – Exercice 2023
BALANCE BP 2023 + BS + DM 1 + DM 2 + DM 3
DM 3 - 2023
Année budgétaire 2024
Administration Générale
- Centre de gestion – Services numériques – Adhésion à la centrale d’achat de la fibre numérique 59/62
Ressources Humaines
Affaires juridiques
- Cession à la ville des parcelles BK191, 199, 201, 202, 275, 276 rue Norbert Segard
- 9, 11, 13 rue Fouquet Lelong – Bail à réhabilitation
Intercommunalité
- SIGAL – Subvention 2024 – Convention
- Région Hauts de France – Adhésion à la centrale d’achat régionale
Solidarité
Ecoles
- Contrat d’association des écoles privées
- Intercommunalité scolaire – Dématérialisation des dossiers d’inscription – Convention
Annexe 1 / Annexe 2
Enfance
- Maison de l’enfance - Projet d’établissement – Modification
Règlement de Fonctionnement / Projet d'établissement du multi-accueil - Convention Territoriale Globale – Renouvellement 2023-2026
Vie associative
- Subventions 2024 aux associations bonduoises
- Subventions supplémentaires 2024 – Conditions d’attribution
- Résidence Drève du Château – Participation aux frais d’animation et de gestion – Convention
- Football Club de Bondues – Subvention 2024 pour la mise en œuvre d’actions – Convention
Jeunesse
- Centre de loisirs – Convention d’objectifs avec le CJB Vacances
- Garderies périscolaires – Convention d’objectifs avec le CJB Accueil
- CJB Vacances – Subvention 2024
- CJB Accueil – Subvention 2024
Développement Durable
- Plan Climat Air Energie – Définition de Zones d’Accélération pour le Développement de la production d’Energies Renouvelables (ZAER)
- Adhésion au dispositif métropolitain de valorisation des Certificats d’Economie d’Energie (CEE) – Avenant à la convention de prestation de service
Finances
- Vote du budget primitif 2024
Le budget primitif - Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2024
Conseil Municipal du 17 octobre 2023
Administration générale
- Remplacement des conseillers municipaux - Installation
- Remplacement d’un adjoint au maire
- Commissions municipales – Modification
- Commission d’appel d’offres – Modification
- Syndicat d’initiative –Représentants du conseil municipal – Modification
- Handicap – Commission communale pour l’accessibilité –Modification
Ressources Humaines
Affaires juridiques
- Acquisition d’une emprise foncière 24 ter rue Jean-Baptiste Lebas cadastrée AX 136 p
- Acquisition d’un foncier sis ilot du Docteur Breda entre les rues du Bosquiel et Loridan - 9T rue du Bosquiel - Cadastré section BV n°841
Intercommunalité
Tourisme
Ecoles
- Sorties scolaires et projets pédagogiques – Participation communale
- Dotations de fonctionnement pédagogique de l’enseignement public
Vie économique
Développement durable
Finances
- Mandat spécial
- Remise gracieuse pour la régie de l’espace culturel
- Expérimentation du Compte Financier Unique (CFU)
- Provisions comptables pour créances douteuses
- Créances irrécouvrables
- Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n° 2 – Exercice 2023
Balance BP 2023 +BS + DM 1 et 2
DM2 - Octobre 2023 - Rapport d’orientations budgétaires 2024
Urbanisme
Conseil Municipal du 22 juin 2023
Ressources Humaines
- Tableau indicatif des emplois communaux – Modification
- Mise en place d’une astreinte technique d’exploitation
Intercommunalité
- Désignation d’un référent déontologue de l’élu local
- Mission de l’Emploi Lys Tourcoing – Contribution 2023
- Mission de l’Emploi Lys Tourcoing – Rapport d’activités 2022
- SIVU Fourrière animalière – Désignation des représentants
- SIGAL – Rapport d’activités 2022
Compte administratif 2022 / Présentation synthétique du compte administratif
Rapport annuel d’activités 2022
Affaires juridiques
- Actualisation des tarifs de la Taxe sur la Publicité Extérieure (TLPE)
- Acquisition d’une parcelle 7 et 7bis rue du Bosquiel – BV 146
- Cession d'une entité foncière sise 1348 à 1368 avenue du Général de Gaulle cadastrée section BI46 à 53 - Réalisation d'une opération de construction
Environnement
Enfance
Ecole
Vie associative
Sport
- Versement d’une bourse aux sportifs de haut niveau
- Sportif de haut niveau – Aide financière à Martin Lefevre
- Association Boxe – Subvention exceptionnelle
Développement durable
- Energie – Renouvellement de l’adhésion au dispositif d’achat groupé proposé par l’UGAP
- Acquisition de récupérateur d’eau de pluie – Participation communale
Finances
- Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n° 1
BALANCE BP 2023 +BS + DM 1
DM 1 - JUIN 2023 - Créances éteintes- surendettement
- Placement de fonds sur un compte à terme
Conseil Municipal du 30 mars 2023
Ressources Humaines
Urbanisme
Affaires Juridiques
- Acquisition de parcelles inscrites en emplacement réservé « ERF 17 » au PLU2 pour la création d’une liaison douce – AW 200 et 206
- Acquisition de terrain en nature de chemin sis au fond de la rue Saint Joseph « Chemin des Peupliers » - BM 476(p)
- Acquisition de terrain en nature de chemin sis au fond de la rue Saint Joseph « Chemin des Peupliers »- BM 236(p)
- Régularisation d’un nouveau bail commercial – Immeuble 9 rue du Bosquiel – Cadastré BV 184
- Résidence Harmonie – Cession à l’euro symbolique d’une place de stationnement au profit de la ville – Emplacement extérieur n°24
Intercommunalité
- MEL – Plan piscine 2 – Appel à manifestation d’intérêt - Candidature
- Fourrière animalière – SIVU – Définition du périmètre du syndicat et adoption des statuts
Arrêté préfectoral fourrière animalière
Logement
Enfance - Jeunesse
- Prestation de Service Unique Etablissement d’accueil du jeune enfant (PSEAJE) - Convention avec la CAF
- Prestation de service accueil de loisirs sans hébergement (PSALSH) - Convention avec la CAF
- Prestation de service accueil Jeunes - Convention avec la CAF
- Challenge Raid – Convention de partenariat avec l’ALJ
Sport
Finances
- Remise gracieuse pour la régie de l’espace culturel
- Compte de gestion du trésorier principal
- Compte administratif 2022
- Affectation du résultat comptable de l’exercice 2022
État des restes à réaliser - Vote du taux d’imposition de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires
- Budget supplémentaire 2023
BALANCE BP 2023 + BS
BS 2023
Conseil Municipal du 13 décembre 2022
Délibérations ayant une incidence financière sur le budget primitif 2022
Finances
- Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n° 3 – Exercice 2022
BALANCE BP 2022 + DM 1 + BS + DM 2 + DM 3
DM3 2022
Année budgétaire 2023
Ressources Humaines
- Tableau indicatif des emplois communaux - Modification
- Convention d’adhésion au service de prévention Pôle Santé Sécurité au travail du Centre de Gestion du Nord
- Protection sociale complémentaire (PSC) au profit des agents – Débat sur les garanties accordées
- Interm’aide – Convention de mise à disposition
Affaires juridiques
- Parcelle Hangar DDE – Paiement des indemnités d’éviction à l’exploitant – Parcelle B 3907
- Local de la Poste – 8 rue de la poste - Renouvellement du bail commercial
- Acquisition de terrain en nature de chemin sis rue Saint Joseph cadastré section BM 447 - Correctif
Intercommunalité
Solidarité
Ecole
Vie associative
- Subventions 2023 aux associations bonduoises
- Subventions supplémentaires 2023 – Conditions d’attribution
- Résidence Drève du Château – Participation aux frais d’animation et de gestion – Convention
- Football Club de Bondues – Subvention 2023 pour la mise en œuvre d’actions – Convention
- Association Atouts Emploi – Subvention 2023- Convention
Jeunesse
- Centre de loisirs – Convention d’objectifs avec le CJB Vacances
- Garderies périscolaires – Convention d’objectifs avec le CJB Accueil
- CJB Vacances – Subvention 2023
- CJB Accueil – Subvention 2023
Finances
Conseil Municipal du 20 octobre 2022
Ressources Humaines
- Comité Social Territorial (CST) – CST commun et composition
- Tableau indicatif des emplois – Modification
Affaires juridiques
Intercommunalité
- Plan de mobilité Métropolitain – Avis du conseil municipal
- PLU3 – Avis du conseil municipal
- PLH3 communautaire 2022-2028– Avis du conseil municipal
- Groupement de commandes avec la ville de Bousbecque pour la fourniture et la livraison de denrées alimentaires
- Maison de l’Emploi Lys Tourcoing – Rapport d’activités 2021
Jeunesse
Vie économique
Finances
- Remboursement de frais
- Mandat spécial
- Travaux – Aide aux commerçants – Mise en œuvre du dispositif d’indemnisation des commerçants pour le chantier Avenue du Général de Gaulle – Modification du périmètre
- Passage à la M57
- Règlement budgétaire et financier
- Créances irrécouvrables
- Provision comptable pour créances douteuses
- Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n° 2 – Exercice 2022
DM N° 2 - 2022
BALANCE BP 2022 + DM 1 + BS + DM 2 - Rapport d’orientations budgétaire 2023
Conseil Municipal du 23 juin 2022
Ressources Humaines
Intercommunalité
- SIGAL – Rapport d’activités 2021
Présentation générale du budget - Maison de l’emploi Lys Tourcoing – Contribution 2022
Travaux
Ecole
Enfance
Finances
- Travaux – Aide aux commerçants – Dispositif d’indemnisation des commerçants et/ou artisans en raison de travaux publics réalisés sous maitrise d’ouvrage de la commune
- Travaux – Aide aux commerçants – Mise en œuvre du dispositif d’indemnisation des commerçants pour le chantier Avenue du Général de Gaulle
- Budget supplémentaire
BALANCE BP 2022 + DM 1 + BS
BS 2022
Conseil Municipal du 24 mars 2022
Solidarité
Ressources Humaines
- Temps de travail des agents communaux – Loi de transformation de la Fonction Publique Territoriale – Modification
- CET - Modification
Affaires juridiques
- Acquisition d’un immeuble et de terrains sis 1741 avenue du Général de Gaulle/Pavé des Bois Blancs cadastrés AV 383, AV385 et AV164
- Acquisition de terrain en nature de chemin sis au fond de la rue Saint Joesph « Chemin des peupliers » cadastré section BM 447
Logements
Intercommunalité
- Fourrière animalière - Création d’un SIVU – Adhésion
- Métropole Européenne de Lille – Schéma Directeur des Infrastructures de Transport (SDIT) – Concertation préalable – Avis du conseil municipal
- Métropole Européenne de Lille – Projet de modernisation de l’Aéroport de Lille-Lesquin – Avis du conseil municipal
Culture
- Musée de la Résistance – Remboursement de frais à Mme H. Priego, Responsable du Musée
- Musée de la Résistance – Remboursement de frais à M. P. Zimmermann, Premier Adjoint
Enfance
Ecole
- Ecole des Obeaux – Ouverture d’une classe UEMA
- Contrat d’association avec les écoles privées – Avenant n° 15
- Plan de relance numérique dans les écoles – Convention
- Sorties scolaires et projets pédagogiques – Participation communale
Jeunesse
Vie associative
Santé
Développement durable
Finances
- Compte de gestion du trésorier principal
- Compte administratif 2021
- Affectation du résultat comptable de l’exercice 2021
Etat des restes à réaliser - Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n° 1 – Exercice 2022
BALANCE BP 2022 + DM 1
DM N° 1 - 2022
Conseil Municipal du 16 décembre 2021
Délibérations ayant une incidence financière sur le budget primitif 2021
Finances
- Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n°4 - Exercice 2021
DM N° 4 - 2021
BALANCE BP 2021 + DM
Année budgétaire 2022
Administration Générale
Ressources Humaines
- Tableau indicatif des emplois communaux – Modification
- Centre de Gestion – Service Mission d’Intérim Territorial (MIT) – Convention d’adhésion
- Interm’aide – Convention de mise à disposition
- Recensement de la population
Intercommunalité
- SIVOM Alliances Nord – Ouest – Conditions financières du retrait de la ville
- SIGAL – Subvention 2022 - Convention
Urbanisme
Affaires juridiques
- Fourrière municipale véhicule terrestre – Désignation du gardien agréé
- Fourrière animalière – Convention avec la LPA
- Acquisition d’une parcelle cadastrée BK 485 appartenant à la société VENDIM avenue de Wambrechies (Drève 2)
- Immeuble d’habitation appartenant à la commune 11 chemin Saint Georges – Choix du bailleur pour attribution d’un bail emphytéotique
- Vente de la parcelle AW145 à Mme Tucker - Modification
Enfance
Ecole
- Dotation de fonctionnement pédagogique de l’enseignement public
- Suppression de la carte scolaire pour la rentrée scolaire 2022
Développement économique
Vie associative
- Subventions 2022 aux associations bonduoises
- Subventions supplémentaires 2022 – Conditions d’attribution
- Résidence Drève du Château – Participation aux frais d’animation et de gestion – Convention
- Football Club de Bondues – Subvention 2022 pour la mise en œuvre d’actions – Convention
- Association Atouts Emploi – Subvention 2022 – Convention
Jeunesse
- Garderies périscolaires – Convention d’objectifs avec le CJB Accueil
- Garderies périscolaires – Convention d’objectifs avec le CJB Vacances
- Versement de la subvention communale allouée au CJB Accueil
- Versement de la subvention communale allouée au CJB Vacances
Finances
Conseil Municipal du 21 octobre 2021
Administration Générale
Affaires juridiques
- Immeuble d’habitation appartenant à la commune 2 rue César Loridan – Bail emphytéotique
- Immeuble d’habitation appartenant à la commune 21 rue de la Poste – Bail emphytéotique
- Immeuble d’habitation appartenant à la commune 16 Pied Sente du Jambon – Bail à réhabilitation – Renouvellement
- Dépôts sauvage - Mise en place d’une participation aux frais de nettoyage des Dépôts d’immondices sur la commune
Tourisme
Affaires scolaires
Finances
- Provisions comptables pour créances douteuses
- Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n°3- Exercice 2021
BALANCE BP 2021 + DM
DM N° 3 - 2021 - Rapport d’Orientation Budgétaire
Conseil Municipal du 30 septembre 2021
Administration Générale
- Constitution des commissions municipales – Modification
- Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – Désignation des membres du conseil d’administration – Modification
- Commission d’appel d’offres (CAO) – Désignation des membres – Modification
Ressources Humaines
Affaires juridiques
Urbanisme
Développement durable
Finances
Conseil Municipal du 17 juin 2021
Ressources Humaines
- Tableau indicatif des emplois communaux – Modification
- Loi de transformation de la Fonction Publique Territoriale – Application des 1607 h
- Compte Epargne Temps – Modification
Intercommunalité
- Maison de l’emploi Lys Tourcoing – Rapport d’activités 2020
Rapport d'activité MELT 2020 - Maison de l’emploi Lys Tourcoing – Contribution 2021
Convention de contribution MELT 2021 - SIGAL - Rapport d’activités de l’année 2020
Rapport d'activité SIGAL 2020
Fonctionnement
Budget
Affaires juridiques
- Cession d’une parcelle de terrain appartenant à la commune cadastrée BM 363p et 423p avenue Albert Lecointre à M. et Mme Simon
- Cession d’une parcelle sise 1672 avenue du Général de Gaulle cadastrée section AW n°145 à Mme Bettina Tukker-Moret
- Acquisition d’une parcelle cadastrée BM 12 p située à l’angle du chemin des Grands Obeaux et de l’avenue du Général de Gaulle appartenant à M. et Mme Vanquathem
- Convention de mise à disposition ville/ASLdu Clos Saint Georges – Chemin des Epis
- Ferme de l’Hôtel – Accueil et hébergement des Compagnons du Tour de France des Devoirs Unis, Union Compagnonnique – Convention de mise à disposition des locaux – Modification
Urbanisme
Enfance
Ecole
- Mise à disposition d’un agent – Convention avec l’Education Nationale
- Participation aux frais de restauration des élèves bonduois scolarisés dans les écoles privées
Famille
Finances
- Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n° 2 – Exercice 2021
DM N° 2 - 2021
BALANCE BP 2021 + DM - Créances irrécouvrables
Conseil Municipal du 25 mars 2021
Administration Générale
Ressources Humaines
Intercommunalité
- Logiciels SIRH & Comptabilité - Groupement de commande pour l'acquisition des formations pour le logiciel CIRIL avec les communes de Mouvaux, Quesnoy-sur-Deûle
- Convention relative aux modalités d'accès aux données du portail cartographique métropolitain des logements locatifs sociaux passée avec la Métropole Européenne de Lille
- Energie - Renouvellement de l’adhésion au dispositif d’achat groupé proposé par l’UGAP
- Contribution des communes au SIGAL
Affaires Juridiques
- Acquisition d’un immeuble sis 918 avenue du Général de Gaulle cadastré section BM n° 88, 89, 92 et 93
- Adhésion à la SAFER
Culture
- Syndicat d’initiative – Rapport d’activités 2020
- Musée de la Résistance – Subvention exceptionnelle pour la réalisation d’un documentaire historique – Convention avec la société I Shot Films
- Musée de la Résistance – Convention avec la Métropole Européenne de Lille pour le déploiement technique du dispositif city pass – Renouvellement
- Ecole de musique – Tarifs – Modification
Transition écologique
Finances
- Compte de gestion du trésorier principal
RÉSULTATS BUDGÉTAIRES DE L'EXERCICE - Compte administratif 2020
- Affectation du résultat comptable de l’exercice 2020
- Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n° 1 – Exercice 2021
BALANCE BP 2021 + DM
DM N° 1 - 2021 - Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2021
Conseil Municipal du 17 décembre 2020
Délibérations ayant une incidence financière sur le budget primitif 2020
Vie associative
- Téléthon – Subvention exceptionnelle
- Articom – Subvention exceptionnelle
- Mise en place d’un « market place » pour les commerçants de Bondues
Affaires Juridiques
Finances
- Créances irrécouvrables
- Remboursement de frais
- Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n°3 - Exercice 2020
Année budgétaire 2021
Administration Générale
- Commission d’accessibilité – Objet et composition
- Règlement intérieur du Conseil Municipal - Modification
Ressources Humaines
- Tableau indicatif des emplois communaux – Modification
- CDG 59 - Médecin de prévention - Convention
- Interm’aide – Convention de mise à disposition
Intercommunalité
- Métropole Européenne de Lille – Rapport de la Chambre Régionale des Comptes
- SIVOM Alliances Nord – Ouest – Rapport d’activités 2019
- SIGAL – Subvention 2021 - Convention
- Marchés publics d’assurances mutualisés – Groupement d’achat avec la MEL – Convention constitutive et passation des marchés
Affaires juridiques
Culture
Enfance – Jeunesse – Action Sociale
Ecole
Vie associative
- Subventions 2021 aux associations bonduoises
- Subventions supplémentaires 2021 – Conditions d’attribution
- Résidence Drève du Château – Participation aux frais d’animation et de gestion – Convention
- Football Club de Bondues – Subvention 2020 pour la mise en œuvre d’actions – Convention
- Association Créatif – Subvention 2021 – Convention
Jeunesse
- Garderies périscolaires – Convention d’objectifs avec le CJB Accueil
- Garderies périscolaires – Convention d’objectifs avec le CJB Vacances
- Versement de la subvention communale allouée au CJB Accueil
- Versement de la subvention communale allouée au CJB Vacances
Conseil Municipal du 15 octobre 2020
Administration Générale
Ressources Humaines
Intercommunalité
Affaires juridiques
- Acquisition d’un immeuble sis 1712 avenue du Général de Gaulle cadastré section AW n°154
- 2 rue des Ravennes – section cadastrée BD n° 37 - Bail emphytéotique
Action économique
Troisième âge
Finances
- Remboursement de frais
- Décision modificative par voie d’autorisation n°2
BALANCE BP 2020 + DM 1 ET 2
DM N° 2 - 2020 - Rapport d’orientation budgétaire
Conseil Municipal du 24 septembre 2020
Administration Générale
- Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
Commissions municipales
Constitution de commissions municipales - Syndicat d’Initiative de Bondues – Désignation de quatre membres du collège des représentants de la municipalité
- Association Souvenir de la Résistance et des Fusillés du Fort de Bondues – Désignation de deux représentants
- Bondues omnisports – Désignation de deux représentants
- TUB – Désignation de deux représentants
- Bondues Buduslau – Désignation d’un représentant
- Association CJB Accueil – Désignation de trois représentants
- Association CJB Vacances – Désignation de trois représentants
- Commission Communale des Impôts Directs – Désignation des membres
- Désignation du conseiller municipal en charge des questions de défense et de sécurité civile
Intercommunalité
- Métropole Européenne de Lille – Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLECT) – Désignation de deux représentants
- Maison de l’emploi Lys Tourcoing – Contribution 2020 – Convention
- SIGAL – Rapport d’activités 2019
Rapport d'activité 2019
Exécution du Budget
Culture
Vie économique
Sécurité
Finances
Mobilités
Conseil Municipal du 25 juin 2020
Finances
- Compte de gestion du trésorier principal
- Compte administratif 2019
Etat des restes à réaliser - Affectation du résultat comptable de l’exercice 2019
- Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’année 2020
- Remboursement de frais
Administration Générale
Intercommunalité
- Mission Emploi Lys Tourcoing – Désignation des représentants
- SIVU RAM – Désignation des membres au conseil d’administration
- Syndicat Intercommunal pour la Gestion de l’Aérodrome de Loisirs (SIGAL) – Désignation des membres du conseil d’administration
- SIVOM Alliances Nord-Ouest- Désignation des représentants
- SIVOM Alliances Nord Ouest – Etude du retrait de la ville du SIVOM Alliances Nord-Ouest
Affaires juridiques
- Acquisition d’un immeuble 1368 avenue du Général de Gaulle – Parcelles cadastrées BI n° 52, 53, 54, 55
- Acquisition d’un immeuble sis 26 rue de la poste – Parcelles cadastrées section BV n°100 et 101
Ressources Humaines
- Régime indemnitaire des élus locaux
- Avantages en nature – Remise gracieuse
- Avantages en nature – Attribution
- Tableau indicatif des emplois communaux – Modification
- Télétravail – Poursuite du dispositif
Santé
Vie économique
- Crise sanitaire COVID 19 – Exonération des droits d’occupation du domaine public communal
- Location de l’immeuble 8 rue du Bosquiel à un usage commercial – Travaux pris en charge par le locataire – Autorisation de signature de convention
Convention SARL Episens
Restauration municipale
Culture
- Tarifs de l’école de musique
- Convention avec la Société des Editeurs et Auteurs de Musique
Convention Ecole de Musique
Vie Associative
Développement durable
Famille
Finances
Conseil Municipal du 27 mai 2020
Administration Générale
- Création des postes d'adjoint au maire
- Constitution de commissions municipales
Tableau constitution de commissions municipales - CCAS - Fixation du nombre de membres du CA
- CCAS - Délégation de membres su CA
- Commission d'appel d'offres - Désignation des membres
- Délégation du Conseil Municipal au Maire